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Ces limitations de responsabilité s'appliquent même si AlpsDiscovery a été expressément informé de la perte potentielle.

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Aucune disposition de cet avertissement n'exclura ou ne limitera une garantie implicite par la loi qu'il serait illégal d'exclure ou de limiter, et aucune disposition de cet avertissement n'exclura ou ne limitera la responsabilité d'AlpsDiscovery à l'égard de toute :

  • Mort ou blessure personnelle résultant de la négligence d'AlpsDiscovery ;

  • Fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part d'AlpsDiscovery ; ou

  • Question pour laquelle il serait illégal ou illégitime d'exclure ou de limiter la responsabilité d'AlpsDiscovery, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter cette responsabilité.

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Dispositions Inexécutables

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Avis de non-responsabilité légale

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